Avis importants
 
 
Droit d'auteur
Sauf indication contraire, tout le matériel de ce site Web, notamment les images, les illustrations, les concepts, les icônes, les photographies, les clips vidéo, les textes et autres éléments sont protégés par des droits d'auteur, marques, concepts exclusifs et (ou) d'autres formes de propriété intellectuelle appartenant au Réseau canadien d'information sur le patrimoine (RCIP) ou à ses musées membres, ou contrôlées ou exploitées sous licence par eux.

Nous vous invitons à utiliser le matériel du site Web du MVC à des fins éducatives ou personnelles. Le cas échéant, les avis de droit d'auteur et autres avis de propriété devraient être conservés avec les éléments de matériel auxquels ils se rapportent.

Pour toutes autres fins, notamment pour des fins commerciales, on ne peut, sans l'autorisation expresse du RCIP et, s'il y a lieu, des autres titulaires des droits d'auteur, modifier, copier, reproduire, republier, afficher, transmettre ou distribuer tout ou partie du matériel du site Web du MVC de quelque manière que ce soit.

Politique linguistique officielle
Ce site Web a été créé en collaboration avec divers musées canadiens par le Réseau canadien d'information sur le patrimoine (RCIP), organisme de service spécial relevant du ministère du Patrimoine canadien. Les contenus produits par le RCIP existent en versions française et anglaise. Les recherches peuvent être effectuées dans l'une ou l'autre langue. Par ailleurs, le contenu fourni par certains musées participants et autres organismes non assujettis pas la Loi sur les langues officielles peuvent cependant n'être disponibles que dans la langue de travail de ceux-ci. Le travail d'élaboration par le RCIP et ses partenaires d'une terminologie bilingue destinée à servir d'appui aux recherches est actuellement en voie d'achèvement.
Protection des renseignements personnels
Nous avons pour politique de protéger les renseignements personnels de tous nos visiteurs. Pour prévenir les pénétrations par effraction, maintenir l'intégrité des données et assurer une utilisation appropriée de l'information, le Réseau canadien d'information sur le patrimoine (RCIP) a doté son site de barrières physiques et électroniques ainsi que de procédures de gestion destinées à protéger l'information en ligne qui nous est adressée.

Si vous vous enregistrez comme Ami du MVC ou pour recevoir par courrier électronique les mises à jour du RCIP ou celles de ses partenaires, les renseignements que vous fournissez sont recueillis au moyen de la technologie permettant d'accroître le respect de la vie privée, Protocole SSL (couches de sockets sécurisés). Ces renseignements sont conservés sous le contrôle du RCIP, protégés par la Loi sur la protection des renseignements personnels, et ne sont pas fournis à des tiers. Vous ne recevrez pas de correspondances électroniques que vous n'avez pas sollicitées et vous pouvez demander que votre nom soit mis à jour ou retiré de nos listes d'envoi à n'importe quel moment, en communiquant avec nous à l'adresse mvc@museevirtuel.ca.

Si nous ne pouvons pas répondre à votre question, il se peut que nous l'acheminions à quelqu'un qui serait davantage en mesure de vous aider, à moins que vous nous ayez interdit de le faire.

Le RCIP recueille de l'information sur l'utilisation du matériel contenu dans le MVC au moyen de « données trafic » consignées dans des journaux Web standard et de rétroactions. De temps à autre, nous utilisons des témoins (« cookies ») pour nous aider à comprendre comment le site du VMC est utilisé. Cette information, qui est compilée à des fins d'analyse statistique dans le but d'améliorer les services que nous offrons, n'est communiquée à des tiers que de manière globale.

Pour toute question ou commentaire concernant cette politique, veuillez envoyer un courriel à mvc@museevirtuel.ca. Si vous n'êtes pas satisfait de notre réponse à vos préoccupations, vous pouvez également communiquer avec le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada.

Mouchards électroniques
Des « mouchards électroniques » (« cookies ») sont utilisés sur le site du MVC dans des jeux interactifs et des services spéciaux tels que « Mon musée », ainsi que pour aider à la navigation dans le site. Ces mouchards d'identification spéciale constitués de petits fichiers texte transmis de manière aléatoire pour être stockés sur le disque dur de l'ordinateur de l'utilisateur) sont nécessaires au fonctionnement des programmes susmentionnés (p. ex. : pour l'enregistrement du score d'un jeu). Dans certains cas, les mouchards cessent d'être en vigueur lorsque le fureteur est fermé. Aucune autre utilisation n'est faite de l'information ainsi recueillie. De temps à autre, nous utilisons des témoins (« cookies ») pour nous aider à comprendre comment le site du VMC est utilisé.

Communication Publique
"Nous entendons par « communication publique » les groupes de discussion, les séances de conversation interactive (« chat »), les babillards, les forums, les lettres à l'éditeur, au webmestre ou aux employés, ou encore les fonctions de courrier électronique offertes comme partie intégrante du site du MVC. Tout utilisateur du site Web du MVC doit s'abstenir de télécharger en amont, distribuer ou transmettre autrement à l'occasion d'une communication publique dont le site Web du MVC est l'hôte, tout matériel diffamatoire, obscène ou pornographique, tous propos ou écrits haineux, offensants, menaçants, incitatifs ou autrement répréhensibles, ainsi que de s'adonner à une quelconque tentative de violation du droit à la protection des renseignements personnels, du droit à l'image publique ou de tout autre droit qui constituerait une infraction pénale, violerait les droits de l'une quelconque des parties et, de quelque autre façon, et en raison de son caractère illicite, ouvrirait droit à réparation.

Avertissement
Le matériel contenu dans le site Web du MVC est fourni «tel quel» et sans aucune garantie expresse ou implicite. N'ayant aucun contrôle sur les sites Web vers lesquels certains liens du site Web du MVC pourraient pointer, le RCIP décline toute responsabilité quant à la disponibilité et au contenu de ces sites. Le RCIP ne peut, pour aucune considération, y compris, sans s'y limiter, la négligence, être tenu responsable des éventuels dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation, en tout ou en partie, du matériel du site Web du MVC, ou des sites liés à lui au moyen de pointeurs, même si, le cas échéant, il a, directement ou par la voie de ses représentants autorisés, été avisé de la possibilité de tels dommages.

Compétence judiciaire
Sauf indication contraire, et exception faite des offres à caractère nettement international faisant état d'un droit ou d'une compétence judiciaire autre, le contenu du site Web du Musée virtuel du Canada(MVC), dont le serveur est situé au Canada, est exclusivement offert aux utilisateurs d'Internet dans le but de promouvoir et de faire connaître (par voie d'accès virtuel) les collections de musées situés au Canada ainsi que les contenus associés à ces collections.